Documents juridiques / Licence du logiciel

Licence de l’application SiliconForge

Mise à jour des plafonds commerciaux en vigueur le 14 novembre 2026.

English · Conditions · Confidentialité · Remboursements

Le code original et les ressources originales de SiliconForge sont propriétaires. Les logiciels tiers conservent leurs propres licences. Le texte ci-dessous correspond à la licence commerciale du produit, pas à un nouveau contrat distinct. Le texte anglais de la licence est également disponible.

Licence commerciale du logiciel SiliconForge

Copyright © 2026 Denis Miclea. Tous droits réservés. Cette licence ne vise que le code et les ressources d’origine de SiliconForge. Elle ne remplace pas les licences des composants tiers énumérés dans la nomenclature logicielle et les avis de tiers.

Sous réserve d’un abonnement payant en vigueur et des conditions professionnelles publiées, Denis Miclea accorde à l’entreprise abonnée un droit limité, non exclusif et non transférable d’installer et d’utiliser SiliconForge sur les installations autorisées par l’abonné, sans plafond commercial du nombre d’utilisateurs ou d’appareils, pour ses besoins professionnels internes. Une copie d’archive est permise. Après l’activation en ligne, les opérations locales payantes peuvent se poursuivre hors ligne jusqu’à l’échéance vérifiée de la période payée dans l’autorisation signée et liée à l’installation. Cette possibilité ne renouvelle pas l’abonnement et n’empêche pas une révocation lors d’un contrôle définitif en ligne.

Après la fin de l’accès payant, vous conservez le droit limité d’ouvrir, de consulter, d’exporter et de récupérer de façon sécuritaire le travail existant. Cette exception n’autorise pas de nouvelles opérations techniques payantes.

Il est interdit de revendre le logiciel, d’accorder des sous-licences, de partager les identifiants d’activation, de contourner l’autorisation d’abonnement ou les limites d’utilisation du service, de supprimer les avis ou d’utiliser le logiciel pour fournir un service hébergé concurrent. L’ingénierie inverse n’est interdite que dans la mesure permise par la loi applicable. Les droits prévus par la loi et ceux accordés par les licences des tiers ne sont pas restreints.

Le logiciel et les résultats d’IA sont fournis selon leur disponibilité et exigent un examen technique indépendant. Les conditions professionnelles, l’avis de confidentialité, la politique de remboursement et l’assistance complètent ces dispositions.

Droits distincts des tiers

Cette licence ne modifie pas les licences de Qt/PySide6, Python, des bibliothèques de mise en page ou de rendu, ni des autres composants libres fournis. Consultez les avis, textes de licences et informations sur les sources et les documents accompagnant votre paquet exact. La capacité d’utiliser un outil ou un composant IP de catalogue ne signifie pas qu’il est inclus dans l’application.

L’exploitant est Denis Miclea, une personne physique au Québec, au Canada, et non une société constituée. Contact : 730 rue Roland-Forget, Québec H7E 4B9, Canada; assistance.